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Je suis très heureux de vous accueillir sur ce site internet qui reflète la vie de notre territoire dans toute sa richesse et sa diversité. Il vous permettra de mieux comprendre le fonctionnement de la collectivité, ses missions, mais également d’être informé sur les nombreuses actions menées, de suivre l’actualité locale et bien d’autres choses que je vous laisse découvrir.
Le Président   




La Communauté de Communes du Val Marnaysien
La Communauté de Communes du Val Marnaysien (CCVM) est née le 1er janvier 2014 d'une fusion de la Communauté de Communes de la Vallée de l'Ognon (CCVO) et de la Communauté de Communes des Rives de l'Ognon (CCRO). Le 1er janvier 2016, la commune de Lantenne-Vertière rejoint la CCVM. Et, le 1er janvier 2017, ce sont 14 nouvelles communes, issues de la Communauté de Communes du Val de Pesmes et du Val Saint-Vitois, qui intègrent à leur tour la CCVM.

> 45 communes sont donc regroupées pour 14 013 habitants répartis sur les communes suivantes : Avrigney-Virey, Bay, Bard-les-Pesmes, Beaumotte-les-Pin, Berthelange, Bonboillon, Bresilley, Brussey, Burgille-Chazoy-Cordiron, Chambornay-les-Pin, Chaumercenne, Chenevrey-et-Morogne, Chancey, Chevigney-sur-l'ognon, Corcelles-Ferrières, Corcondray, Courchapon, Courcuire, Cult, Cugney, Emagny, Etrabonne, Ferrières-les-Bois, Franey, Gezier-et-Fontenelay, Hugier, Jallerange, Lantenne-Vertière, Lavernay, Le Moutherot, Malans, Marnay, Mercey-le-Grand, Moncley, Montagney, Motey-Besuche, Pin, Placey, Recologne, Ruffey-le-Chateau, Sauvagney, Sornay, Tromarey, Villers-Buzon, Vregille.

Suite aux élections intervenues le 16/07/2020, nous vous transmettrons très prochainement la liste des élus

Arrêt de bus à Cult
Compétences :
- gestion des écoles et du Gymnase
- gestion du Relais Parents Assistants Maternels (RPAM)
- gestion d'un multi-accueil intercommunal de 30 places et d'une micro-crèche de 10 places pour les enfants de 10 semaines à 3 ans
- gestion des activités périscolaires et extrascolaires pour les enfants de 3 à 17 ans
- gestion des ordures ménagères, mise en place du tri sélectif en porte à porte et opération compostage individuel
- aménagement d'une zone à vocation" industrielle "communautaire de 10 hectares et d'une zone à vocation "artisanale "de 11 hectares.
- eau et assainissement (en gestion par les services du SIEVO à Courchapon)
Qu’est ce qu’une Communauté de communes ?
Loi du 6/02/1992 - Une Communauté de Communes est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I) qui rassemble des communes situées sur un territoire d’un seul tenant et sans enclave (Loi du 12/07/1999). L’objectif premier est d’associer les communes membres dans un espace de solidarité afin de mettre en œuvre un projet commun de développement.

Organigramme des élus
Les élections ont eu lieu le 16 juillet 2020, pour le mandat 2020-2026 :

Thierry MALESIEUX, Président de la Communauté de Communes, Maire de la commune de Lantenne-Vertière

André GAUTHIER, 1er vice-président en charge de l'environnement, du développement durable et de la gestion des déchets, Maire de la commune de Chancey

Vincent BALLOT, 2ème vice-président en charge du développement économique, de l'économie, de l'emploi et du Scot, Maire de la commune de Marnay

Gilles PINASSAUD, 3ème vice-président en charge des finances, du budget et du lien social, Maire de la commune de Jallerange

Catherine CUINET, 4ème vice-président en charge du scolaire, du périscolaire et de la petite enfance, Maire de la commune de Tromarey

Yann BEURAUD, 5ème vice-président en charge du scolaire, du périscolaire et du club ados, Maire de la commune de Montagney

Jérémy RONDOT, 6ème vice-président en charge du tourisme, de la vie associative et culturelle, élu à la commune de Marnay

Stéphane VOIRIN, 7ème vice-président en charge de la communication et des prospectives, 2ème adjoint à la commune de Pin


Mode de financement
  • L’impôt : 4 taxes additionnelles + CFE unique
  • Les subventions : suivant les opérations
    des Conseils départementaux , du Conseil Régional, Etat (DETR, FNADT…), CAF, agence de l’eau, ADEME…
  • La facturation aux familles : extrascolaire (accueil de loisirs), périscolaire, crèche,  micro-crèche, Ordures ménagères (OM)
  • Loyers du bâtiment industriel
  • autofinancement
  • emprunts

La communauté de communes dispose de compétences propres (par exemple : la gestion des ordures ménagères, ou la gestion des services à l’enfance et à la petite enfance). Dans le cadre de l’exercice de ses compétences, la communauté de communes fonctionne comme une commune et perçoit l’impôt.


Les conseillers communautaires sont obligatoirement des élus municipaux dont la durée de mandat est de 6 ans. Lors de la séance d’installation du conseil, ils élisent un président, des vice-présidents et les membres du bureau.
Compétence eau/assainissement
A compter du 1er janvier 2019, la compétence eau et assainissement, actuellement gérée par les communes, reviendra à la Communauté de Communes du Val Marnaysien.

Le service sera géré par le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon, situé 3 rue du Val de l'Ognon à Courchapon.

Pour toute question relative à ce domaine, nous vous remercions de vous adresser au SIEVO au 03 81 58 26 26, y compris en cas d’urgence 24h/24h et 7j/7j.













METEO CCVM météo demain

Communauté de Communes du Val Marnaysien - 21 Place de l'Hôtel de Ville - 70150 MARNAY - Tél. 03 84 31 94 84